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Défaut d'assurance

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Message par Maakherou Dim 05 Nov 2017, 17:33

Bonjour à tous,

Dans le domaine des âneries galopantes, il est édifiant de lire la prose des rapporteurs du budget qui encensent sans vergogne l'investissement rentable des radars automatiques, sous couvert bien évidemment de sécurité routière, et qui n'hésitent à prôner l'extension des infractions verbalisables par voie de vidéosurveillance.
Ces braves gens n'hésitent pas annoncer que les défauts d'assurance seront verbalisable en 2018 grâce à la vidéo.
(Cf. Rapport ci-dessous / Chapitre I & C)
------------------------------------------------------------------------------------------------------
Intensifier les contrôles de vitesse : le principal levier pour sauver des vies

Auditionné par les rapporteurs spéciaux, le délégué interministériel à la sécurité routière (DISR) a insisté sur le fait que la politique de lutte contre la violence routière, contrairement aux autres politiques de sécurité, ne cible pas des délinquants potentiels mais l’ensemble de la population : en 2016, 53 % des auteurs d’accidents mortels disposaient de tous leurs points de permis de conduire.

Selon le DISR, la vitesse constitue le principal élément causal de l’accident. Le lien est établi entre l’accidentalité routière et la vitesse moyenne des véhicules en circulation. En 2016, celle-ci s’est accrue, par rapport à 2012, de 6 km/h sur les autoroutes limitées à 130 km/h et 4 km/h sur les autoroutes et les routes limitées à 110 km/h. A contrario, le déploiement de systèmes automatisés contrôlant la vitesse des véhicules (les radars), à partir de 2002, a contribué à près des trois quarts de la baisse de la mortalité constatée entre 2003 et 2010.

La large diffusion d’applications géolocalisées signalant la présence de radars a contribué à accélérer la vitesse moyenne ces dernières années. L’utilisation très répandue d’ordiphones au volant diminue en outre l’attention des conducteurs, au détriment des publics les plus vulnérables, expliquant l’augmentation de la mortalité des piétons (+ 19,4 %) et des cyclistes (+ 8,7 %), en particulier les plus âgés.

Ce constat conforte le choix, opéré par le comité interministériel de la sécurité routière (CISR) du 2 octobre 2015, d’accroître le parc de radars et de le moderniser, afin d’intensifier les contrôles de vitesse.

.../...

De nouvelles infractions routières peuvent être constatées par la vidéo-verbalisation
Afin d’intensifier la lutte contre les comportements dangereux, le CISR du 2 octobre 2015 a prévu d’étendre le nombre des infractions pouvant être constatées, sans interception en bord de route, par la vidéo-verbalisation au moyen de radars homologués. Jusque fin 2016, outre le non-respect des vitesses maximales autorisées, seuls pouvaient être constatés le non-respect des signalisations imposant l’arrêt des véhicules (feu rouge, stop...), le non-respect des distances de sécurité entre les véhicules et l’usage de voies et chaussées réservées aux bus ou aux taxis.
Le décret n° 2016-1955 du 28 décembre 2016 pris en application des articles 34 et 35 de la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIème siècle a ajouté sept catégories d’infractions : le défaut du port de la ceinture de sécurité, l’usage du téléphone portable tenu en main, la circulation, l’arrêt, et le stationnement sur les bandes d’arrêt d’urgence, le chevauchement et le franchissement des lignes continues, le non-respect des règles de dépassement, le non-respect des « sas-vélos », le défaut de port du casque à deux-roues motorisé. La vidéo-verbalisation sera étendue en 2018 au délit de défaut d’assurance.


--------------------------------------------------------------------------------------------------------

Comment feront-il d'une manière générale pour lire la vignette verte... Il faudra une sacrée définition !

Et les motards qui posent consciencieusement leur vignette sur leur fourche conformément au code la route, seront-ils systématiquement verbalisés car leur vignette sera illisible par la caméra ?
Et ceux qui par soucis d'esthétique (certes souvent prétexte à braver la loi... le pseudo esprit motard...) ne collent pas du tout leur vignette verte ou l'enroulent dans un machin soigneusement planqué dans le cadre ?

Ah les braves gens ! Rentrer des fonds pour combler les dettes de l'Etat devient une obsession. Et les automatismes sont toujours leur seule solution.
Et s'ils remettaient les gendarmes et les policiers sur la route ? Mais ça ne leur vient même pas à l'idée !
La route va devenir une véritable autoroute de l'information, stricto sensu ! Je vais pas tarder à sortir de chez moi cagoulé.
Même Aldous Huxley en 1931, avec son "Meilleur des mondes" semble un enfant de cœur à côté de nos gouvernants.

Bien à vous,
Philippe

Le rapport complet :

http://www.assemblee-nationale.fr/15/budget/plf2018/b0273-tIII-a39.asp
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Message par haag Dim 05 Nov 2017, 19:38

En effet, bizarre et même impossible de pouvoir constater un défaut d'assurance via la vignette collée sur le véhicule.

C'est du n'importe quoi.......
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Message par yoz56 Dim 05 Nov 2017, 20:26

On arrête pas le progrès!! Ras le bol!!
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Message par SP.Sicilia Lun 06 Nov 2017, 10:50

ils ne pourront pas le faire
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Message par Maakherou Lun 06 Nov 2017, 18:47

Je suis d'accord avec toi SP_Sicilia pour les motos. Le système d'enregistrement par devant pour la vignette, puis par l'arrière pour l'immatriculation devient bien trop complexe...
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Message par ZadigMT Mer 08 Nov 2017, 11:29

a mon avis, c'est l'immatriculation du véhicule qui leur permettra de savoir si le véhicule est assuré ou pas. Pas la vignette verte impossible à contrôler... Il leur suffira d'avoir un fichier à jour des véhicules assurés. Pas trop compliqué pour les véhicules français...

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Terrassin aime ce message

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Message par SP.Sicilia Mer 08 Nov 2017, 11:39

Même pas c'est pas comme en Suisse ou lassurance est marqué sur la cg
Par contre le ct oui ça ils peuvent le savoir
....pour les voitures pour le moment
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Message par Sqwa Mer 08 Nov 2017, 12:20

Oui la vérification par la plaque est assez simple.
Quand on y réfléchi bien ce n'est pas bête pour l'assurance, même détecter les véhicules volés.

Après personnellement, j'aimerais bien qu'ils se concentrent sur les excès de vitesses et les délits en ville.
J'ai vraiment l'impression qu'on est très contrôlé en campagne alors qu'en ville on peut faire n'importe quoi.

Dans Paris tu peux te faire allumer parce que tu n'as pas de gants, mais tous le monde s'en fout que tu roules à 70 près d'une école ou que tu ne possèdes pas d'assurance.

Un peu de logique ne ferais pas de mal à la législation et protégerais sans doute mieux.


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Message par ruanmarco Dim 28 Jan 2018, 20:36

Bonsoir à tous,

Concernant l'assurance, il n'y a pour l'instant aucun fichier répertoriant les personnes assurées ou non, donc aucun accord entre assureurs et fichier des forces de l'ordre (pourvu que cela dure).


PETIT CONSEIL D'AMI :

L'apposition de la vignette d'assurance est obligatoire sur une moto. MAIS maintenant que nous allons croiser de nombreux véhicules radars embarqués sur nos routes de France (les sociétés privée pour le chiffre d'affaire) en 2018, un petit conseil d'ami

Colle ta vignette sur le fourreau de fourche côté droit et surtout pas face à la route. Hé oui, avec la technologie informatique d'aujourd'hui, il sera possible au CACIR le Centre Automatisé de Constatation des Infractions Routières à RENNES (le gars qui vous écrit des poèmes à 90 euros) d'agrandir les photos et de vous envoyer une dédicace amendée, mieux qu'une photo de famille.

C'est peut être bête, mais ça peut éviter un PV si on croise cette fameuse voiture qui va pulluler sur nos routes dans quelques mois.





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Message par Sqwa Dim 28 Jan 2018, 21:05

En effet c'est possible, mais je ne pense pas qu'ils aient le droit pour le moment.
Perso je le colle toujours sur le cadre, en dessous du guidon.
C'est pas trop visible du coup pas trop crade, mais j'avoue que la crit'air violette je ne sais pas quoi en faire vu la taille.

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Message par Zeitoon Lun 29 Jan 2018, 09:19

Moi je ne l'appose jamais et ras malgré mes nombreux controles !

_________________
MT10 Race Blue livrée le 17/06 : rodage en cours... Rodage fini le 2/7=> GAZZZZZZZZZZZZZZ!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Selle confort, shifter, extension de béquille latérale, leviers flip up Yamaha racing sur déflecteurs de mains Yam, protection de carter Gilles Tooling + carter de chaine Yam, Protection de réservoir yamaha, SDP yam, bulle yam, grilles de radiateurs yam, Akrapovic R1 gravé, bouchon de réservoir d'eau Gilles Tooling, contre écrou de colonne de direction Gilles Tooling, poignées chauffantes tecnoglobe gold, support top case SW motech + topcase SH46 au besoin et valises rigides yamaha MT10, Maître cylindre Nissin PR16 de R1 2016, protections de phares Ermax, capot de selle et sabot Ermax, Blipper Translogic Up/down, sacoche de réservoir quick lock yamaha
22/07/2019 à 19352km : MT10 Multifuel
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Message par SP.Sicilia Lun 29 Jan 2018, 10:35

les radars embarqués c'est pour la vitesse ho!!!! restez zen
ce type controle est physique:::l'apposition de la vignette est obligatoire mais a la différence d'une voiture ou tu a obligation de l'apposer sur le bas droit du pare brise  sur un 2 roues .. le lieux n'est pas spécifié  imagine un exemple :: les scoots qui eux ont la fourche complètement cachée par l'habillage un des ex..donc tu la colles ou tu veux  mais quelle soit visible par les forces d lors d'un contrôle ....moi je l'ai dans un rouleau  fixé au cale pieds ar la jamais changé et l’originale dans le portefeuille et ils mon jamais dit quoi que ce soit
et si un un la critair arrive elle sera dans le portefeuille
et lire des caractères aussi petit sur une vignette avec la distance les vibration l’état de la vignette et la définition :: impossible de la lire ..plus que sur
de ce coté tranquille
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Message par Sqwa Lun 29 Jan 2018, 11:33

Détrompe toi, analyser une vidéo pour retirer les vibrations et en déduire un texte c'est complètement faisable.

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Message par SP.Sicilia Lun 29 Jan 2018, 12:40

oui sur une photo OU vdeo prise d une plaque d imat ok mais la date d'une vignette tu as vu la différence de taille ? a une certaine distance ? vu la résolution quand ils vont agrandir et vitesse de passage etc..........je me coupe les c..si ils y arrivent ....... ' c'est pas les expert a miami '
mais pour revenir aux vignettes d'assurance on est tranquille ..dans ce cas
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Message par Sqwa Lun 29 Jan 2018, 12:46

Je te tendrais bien un couteaux mais ils n'auront jamais le budget pour avoir des caméras assez puissante pour le faire.
Mais honnêtement, de pas trop loin c'est faisable.

Sqwa

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Message par SP.Sicilia Lun 29 Jan 2018, 12:50

Ho si .... impossible a ce jour au niveau législatif et sur la réalité des choses si sur le plan technologie ce serai réalisable... tu sais ils nous pondront  bien un truc ou des trucs pour encore  nous  faire ch... et payer
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Message par Maakherou Lun 29 Jan 2018, 19:08

SP.Sicilia a écrit:les radars embarqués c'est pour la vitesse ho!!!! restez zen
ce type controle  est physique:::l'apposition de la vignette est obligatoire mais a la différence d'une voiture ou tu a obligation de l'apposer sur le bas droit du pare brise  sur un 2 roues .. le lieux n'est pas spécifié  imagine un exemple :: les scoots qui eux ont la fourche complètement cachée par l'habillage un des ex..donc tu la colles ou tu veux  mais quelle soit visible par les forces d lors d'un contrôle ....moi je l'ai dans un rouleau  fixé au cale pieds ar la jamais changé et l’originale dans le portefeuille et ils mon jamais dit quoi que ce soit
et si un un la critair arrive elle sera dans le portefeuille
et lire des caractères aussi petit sur une vignette avec la distance les vibration l’état de la vignette et la définition :: impossible de la lire ..plus que sur
de ce coté tranquille

Désolé mais cette affirmation n'est pas exacte, tout est prévu dans le code des assurances :

Article A211-10 du code des assurances
(Transféré par Arrêté du 22 juin 1988 art. 1 Journal Officiel du 2 juillet 1988)

Le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, à l'intérieur du véhicule, recto visible de l'extérieur, sur la partie inférieure droite du pare-brise.
Pour les véhicules à deux ou trois roues, le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, recto visible à l'extérieur, sur une surface située à l'avant du plan formé par la fourche avant desdits véhicules


Après, comme d’habitude en France… Chacun fait comme il l’entend, mais il ne faut pas répandre de fausses informations !
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Message par Invité Lun 29 Jan 2018, 19:45

Je ne sais pas dans quel but on flippe sur ce genre de répression...je n'ai JAMAIS apposé une vignette d'assurance sur mes motos.
Bien sûr je me suis fait arrêter quelques fois, je n'ai jamais eu la moindre remarque du flic dès lors que je sortais mon attestation.

De toutes façons, ne pas avoir sa vignette n'est pas synonyme de défaut d'assurance. Ce n'est qu'une infraction de défaut d'apposition de celle-ci.

Faut peut-être arrêter de psychoter et d'allumer des brûlots de bistrots, la France reste une république.

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Message par SP.Sicilia Lun 29 Jan 2018, 19:46

+1
ce qui est important au niveau documents en motos ..c'est d'avoir le permis + la cg + l' assurance :::: valable et c'est bon Very Happy sunny
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Message par Maakherou Lun 29 Jan 2018, 21:31

Je suis vraiment très admiratif pour le courage avec lequel certains motards bravent l'autorité !

Il faut vraiment en avoir pour ne pas apposer une vignette comme le prévoit la réglementation;
Il faut vraiment en avoir pour modifier son échappement et emmerder le monde en faisant du bruit;
Il faut vraiment en avoir pour modifier son équipement de signalisation, juste pour ne plus être en conformité en disant que c'est plus beau;
Il faut vraiment en avoir pour mettre des plaques d'immatriculation fantaisie non réglementaires, rien que pour ne pas être comme tout le monde;
Il faut vraiment en avoir pour modifier les caractéristiques techniques de sa bécane, rien que pour dire qu'on est plus dans l'homologation d'origine.

Bon la liste est tellement longue que mon admiration pour ces super-motards français atteint des sommets qui font ressembler le K2 à une colline verdoyante...

Les Allemands, les Suédois, les Norvégiens et autres Viking doivent trembler devant ces fabuleux franchouillards et leur courage légendaire !

Mais quand même, pourquoi ont-ils tous une balance commerciale excédentaire alors que nous on plonge dans le déficit... doit y avoir un truc non ?
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Message par Invité Mar 30 Jan 2018, 07:30

Et il faut en avoir aussi pour ecrire des conneries pareilles!

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Message par SP.Sicilia Mar 30 Jan 2018, 07:35

Surtt quand les instances gouvernante font tt et n'importe quoi à un moment
Ex.. une homologation en db ... de 83 pour une machine 95 pour d'autre 105 certaines voir même plus pour la libération des 106cv en full la France le seul pays à a voir traîné les pieds et encore à ce jours pas toutes n 'ont pu l etre.
Oui be moi suis pas admiratif des gouvernements qui votes des lois surtt dans des domaines où ils y comprenent rien
Et dans tt les domaines
Et vis à vis de ces gens le dicton est:
Fait ce que je dit mais ne fait pas ce fait pas ce que je fais
Surtt que eux même n applique pas les lois qu'ils votent
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Message par Maakherou Mar 30 Jan 2018, 10:47

Vous prendrez bien un p'tit blanc sur le zinc du café du commerce ? Histoire de poursuivre ce débat intellectuellement si riche !
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Message par SP.Sicilia Mar 30 Jan 2018, 11:56

moi suis tjrs partt sunny Trinque
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